Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL
SELESTAT ALSACE HANDBALL, Association de droit local inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Sélestat sous Vol. no 18 – Fol. no 9

Numéro de dépôt :
3838693
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/06/2021
SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL de SELESTAT ALSACE HANDBALL

Présentation de la marque SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL

Déposée le 14 juin 2011 par l'association étrangère SELESTAT ALSACE HANDBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est l'association étrangère SELESTAT ALSACE HANDBALL domicilié(e) 6 Avenue Adrien Zeller - 67600 - SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 598 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL est expirée depuis le 14 juin 2021.

SELESTAT ALSACE HANDBALL a également déposé les autres marques suivantes : SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967 , SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL 1967 , la victoire est entre nos mains! , SAHB SELESTAT ALSACE HANDBALL , LA VICTOIRE EST ENTRE NOS MAINS


SELESTAT ALSACE HANDBALL, Association de droit local inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Sélestat sous Vol. no 18 – Fol. no 9 - 6 Avenue Adrien Zeller - 67600 - SELESTAT - France - SIREN 378598379


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits de l'imprimerie, y compris tickets d'entrée, programmes, brochures, tracts, prospectus, imprimés, affiches, posters, albums, almanachs, cartes géographiques, plans, cartes de visite, livres, bandes dessinées, revues, magazines, périodiques, journaux, plaquettes, catalogues, notices, manuels, formulaires, calendriers, agendas ; reliures, articles pour reliures ; autocollants (articles de papeterie) ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes d'anniversaire ; photographies ; images ; dessins ; décalcomanies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; articles de papeterie ; enveloppes (articles de papeterie) ; instruments et fournitures pour le dessin et l'écriture, y compris stylos, crayons et feutres ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).

Vêtements, y compris vêtements de sport (habillement), maillots, shorts et survêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chapellerie, y compris chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bobs et bonnets ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), y compris chaussures de sport ; chaussettes ; chaussons ; chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, sweat-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), maillots de bain, justaucorps (body) ; bonneterie ; sous-vêtements.

Promotion des ventes pour des tiers ; promotion des produits et services de tiers par des accords contractuels, en particulier par des accords de parrainage, à travers des manifestations sportives ; recherche de parraineurs ; parrainage sportif ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; location de panneaux d'affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion de compétitions sportives par la publicité ; promotion des ventes de billets ; relations publiques ; recrutement de joueurs et d'entraîneurs ; recrutement de personnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Organisation de spectacles, d'évènements, de manifestations et/ou de compétitions sportives ; réservations et ventes de tickets pour des spectacles, événements, manifestations et/ou compétitions sportives ; services de billetterie (divertissement) ; services de loisirs ; divertissement ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles ; planification de réceptions dans le domaine du sport et du divertissement ; organisation, animation et direction de clubs de supporters ; services de clubs dans le domaine du sport et du divertissement ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition et location d'équipements et d'installations pour le sport (à l'exception des véhicules) ; éducation ; instruction ; enseignement ; formation, y compris formation pratique (démonstration) ; stages de perfectionnement sportif ; services d'entraînement sportif ; stages de remise en forme ; activités sportives ; culture physique ; clubs de santé (mise en forme physique) ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; enregistrement (filmage), production, mise à disposition et location d'enregistrements audiovisuels et multimédias ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), y compris publication électronique en ligne de textes (autres que textes publicitaires), de lettres ou bulletins d'information (autres que publicitaires), de livres et de périodiques ; micro-édition ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de tombolas ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.